A la veille du début du procès de Nivelles et du 8ème anniversaire de la Marche blanche, l’Observatoire citoyen entame la publication d’une série d’articles sur le thème de la résistance des citoyens ET de certains responsables institutionnels au mauvais fonctionnement des institutions, voire aux menées délinquantes de quelques-uns de leurs agents.

Des institutionnels aux abois

Très vite, dans l’affaire des enfants martyrisés en Belgique, se met à l’œuvre un brouillage des pistes pour le jugement citoyen. Dès le début, on a parlé d’ "institutions aux abois" pour désigner ces agents institutionnels qui, comme Michaux ou Lesage, étaient venus offrir des mensonges en guise de “ témoignage ” devant la Commission parlementaire d’enquête. Les contradictions émaillant leurs auditions étaient si évidentes, les absurdités si arrogantes qu’ils sont apparus, par leur seule faute, comme des suspects plutôt que comme des témoins. “ C’est le monde à l’envers ” ; “ c’est à se taper la tête contre les murs ”  ; “ c’est énorme ! ” : telles étaient les réactions de plusieurs députés de la Commission. Cette mise en accusation des commissaires, "coupables d’avoir traité leurs interlocuteurs comme suspects au lieu de les auditionner comme témoins", fut l’une des premières inversions du sens des choses dans cette affaire. Elle fut, en particulier, le fait de journalistes, et même de journalistes réputés “ de gauche ”.

Cela s’est poursuivi à propos de l’instruction du juge Langlois. Certains médias n’ont pas hésité à parler, en réactions aux critiques concernant son enquête, lors du procès, de la "crucifixion" du juge. Et un quarteron de juristes et intellectuels se sont cru contraints, peu après la fin du procès, de faire l’apologie de ce magistrat supposé bouc émissaire de la vindicte populaire. Sans pourtant fournir au public un seul des hauts faits d’enquête à inscrire au crédit du juge Langlois. Sans - encore moins - nous expliquer pourquoi les dénonciations des errements de son enquête seraient injustes alors qu’elles sont abondamment étayées [1].

Pendant ce temps, un autre petit juge nous avertissait, pour la troisième fois en huit ans, que c’était peut-être son enquête à lui qui était sabotée, et que “ le crucifié ” [2], c’était peut-être bien lui. Parmi les harcèlements divers dont il était la victime, une convocation par le juge Langlois : Jean-Marc Connerotte a été invité à « s’expliquer » sur le contenu d’une lettre limpide qu’il avait envoyée au procureur Bourlet. En clair : Connerotte dénonçait l’ étouffement d’une enquête portant sur des crimes contre l’humanité d’enfants, enquête qui relevait précisément à l’époque de la responsabilité de Jacques Langlois.

Mais presque aucun media n’a prêté l’oreille à ces appels répétés, si ce n’est pour descendre un peu plus en flammes le petit juge. "Manque de carrure psychologique pour supporter le poids d’enquêtes si importantes","cow-boy", "populiste", "paranoïaque" - j’en passe, et des meilleures... Pourtant, Jean-Marc Connerotte avait fait ses preuves, pour le moins, dans quelques-unes des affaires criminelles les plus importantes du pays.

Dans l’affaire des enfants martyrisés, il établira avec le procureur du Roi Bourlet, avant d’être dessaisi, les seuls faits criminels importants parmi les éléments qui seront offerts à la Cour d’Assises d’Arlon pour lui permettre de juger. Connerotte est devenu célèbre pour avoir obtenu, en quelques jours, des résultats essentiels dans des enquêtes qui n’avaient rien donné durant plus d’un an précédant sa saisine comme juge d’instruction, et qui ne donneront plus rien de décisif durant cinq autres années, après son dessaisissement. Le moins que l’on puisse dire est que ce petit juge représente pour la population un vrai, un grand institutionnel.

Rappelons que Connerotte a également bouclé d’importantes affaires importantes de terrorisme (GIA) en Belgique. Dans l’enquête sur l’assassinat du Ministre d’Etat André Cools, il avait pu explorer - avant d’être dessaisi, là aussi - des pistes sérieuses qui l’avaient amené à mettre plusieurs suspects très sérieux sous mandats d’arrêt. Abandonnées au lendemain de son dessaisissement au profit d’une juridiction liégeoise, ces pistes avaient dû être reprises plus tard. Les inculpés que son successeur avait jugé bon de relâcher ont dû être ré-arrêtés pour se retrouver, après la clôture de cette instruction, dans le box des accusés et être condamnés [3].

Ironie du sort : pour justifier son dessaisissement le 14 octobre 1996, des hauts magistrats et d’autres juristes patentés avaient rappelé doctement que la justice ne doit pas seulement être juste, mais qu’elle doit aussi le paraître. Or, aucune décision judiciaire prise dans ce pays n’aura jamais paru plus injuste [4].

Un Etat de droit sans réaction

Mais que dit, en substance, cet institutionnel isolé parmi les responsables des enquêtes les plus longues de l’histoire judiciaire belge ?

Dans une lettre adressée au procureur Bourlet, le 27 octobre 2000, le juge Connerotte écrit : “ Les faits dans le dossier Dutroux sont tellement graves que l’on peut tout de même supposer que des enquêteurs allaient mettre tout en œuvre pour découvrir la vérité. Mais c’est le contraire qui se produit : on a rarement mis autant d’énergie contre une instruction. Cela est vrai depuis août 1996. " Une accusation d’une extrême gravité. Elle ne sera pourtant pas entendue par les autorités judiciaires compétentes.

Hormis la commission d’enquête parlementaire (mais on sait que son mandat était constitutionnellement limité), nos hautes autorités institutionnelles n’ont considéré à aucun moment qu’il était de leur devoir de vérifier sérieusement la situation ; au contraire, certaines ne se sont pas privées de harceler ce petit juge qui se permettait de ruer ainsi dans les brancards.

Voilà donc un Etat de droit averti de ce que ses institutions sont menacées de l’intérieur comme de l’extérieur, par des menées criminelles. Et il ne trouve en lui-même aucune ressource pour vérifier sérieusement ce qu’il en est et, le cas échéant, résister à ces manœuvres. Voilà un Etat de droit qui n’a pas prévu de moyen sérieux de résistance institutionnelle à des actions qui viseraient son affaiblissement, et, à terme, son ébranlement.

Par contre, cet Etat de droit trouve toutes les ressources permettant de “ calmer ” le "subversif" petit juge - et quelques autres avec lui. Lors de son témoignage devant la Cour d’Arlon, Connerotte annonce en effet que ses adversaires ont atteint leur but : "on m’a humilié, on a bloqué mes enquêtes, je suis détruit". D’autres responsables des enquêtes viendront faire le même genre de déposition.

On le voit, il y eut bien des institutionnels aux abois dans cette catastrophe humaine et institutionnelle qu’est l’affaire des enfants martyrisés en Belgique, mais quels furent-ils vraiment ? Et, face aux “ camps ” qui, là aussi, s’affrontent, comment trancher, sinon en allant voir du côté des faits d’enquête - et surtout, concernant le juge Langlois, du côté des omissions, des refus d’effectuer des devoirs considérés par tout professionnel comme élémentaires ? C’est ce qu’ont fait les parents et ceux qui se sont solidarisés avec eux durant toutes ces rudes années. C’est ce que nous avons fait sur ce site.

Quand la règle institutionnelle devient arme de l’intimidation

Parmi les institutionnels, il n’y a pas que Jean-Marc Connerotte à avoir été discrédité, calomnié, humilié, saboté, détruit...

Souvenons-nous du maître-chien chargé de la recherche de Julie et Mélissa au lendemain de leur disparition. Son travail fut ignoré puis disqualifié sans même qu’il soit entendu.

L’officier de police judiciaire Adam fut écarté de ses enquêtes sur la base d’une fausse accusation pour faux en écriture ; le juge Langlois a laissé faire.

Le gendarme De Baets, jusque-là réputé comme un des meilleurs limiers de Belgique, est devenu “ manipulateur ” en l’espace d’une nuit. On lui retira ses enquêtes et il ne put jamais les reprendre, malgré la promesse solennelle faite à la Commission parlementaire par... le juge Langlois de le réintégrer dès lors qu’il serait blanchi de tout soupçon [5].

D’autres exemples d’utilisation du droit à des fins d’intimidation ?

  Comment décoder autrement le renvoi de Carine Russo devant le tribunal correctionnel ? Son délit ? Avoir exercé son jugement citoyen en dénonçant au juge d’instruction des manipulations de l’enquête par le commissaire Demoulin. Le policier Demoulin lui, n’encourt aucune charge : sa plainte en diffamation, qui est à l’origine de ce renvoi, n’a en effet rencontré aucune objection, ni fait l’objet de vérifications élémentaires : “ le doute suffit ”, s’est permis d’avancer un juriste comme justification à cette nouvelle inversion du sens des règles et principes de notre Etat de droit.

  Lors de son entrevue du 8/12/2000 avec le juge Langlois, le juge Connerotte fait état d’une enquête menée contre lui par le parquet général de Liège pour faux en écriture [6].

  Le procureur Bourlet et l’enquêteur Drisket (responsable de la cellule d’enquête sur Nihoul) font l’objet de surveillances téléphoniques des numéros qui les appellent et de ceux vers lesquels ils appellent. La raison invoquée est qu’ils sont suspectés d’être à l’origine de fuites dans la presse. Le véritable responsable finira par passer aux aveux, mais on continuera de surveiller durant deux ans encore !

Illégalité instituée

Dans sa lettre au roi, le juge Connerotte parle de “ criminalité protégée ou légitime" ; de "dysfonctionnement judiciaire érigé en véritable institution de fait, permettant d’assurer la légitimité de certaines activités criminelles et l’impunité de ses agents qui bénéficient de sérieuses protections ” ; il dénonce une campagne de dénigrement et de désinformation, de violation du secret de l’instruction, de calomnie, de diffamation et d’outrage à magistrat.

Il dénonce donc un dévoiement des règles fondamentales de notre Etat de droit, qui transforme celles-ci, de garantie pour le droit, en pièges contre celui-ci ; qui transforme l’institution érigée contre le crime en arme au service du crime. Il dénonce la transformation de l’autorité judiciaire en abus d’autorité et en abus de pouvoir. Il dénonce le retournement d’un contre-pouvoir démocratique essentiel, le pouvoir d’informer, en arme de désinformation ou, pire, de sabotage d’enquêtes (fuites avant l’exécution de devoirs d’enquête comme des interrogatoires, perquisitions, etc.). Le pouvoir conféré par la liberté d’expression se mue en arme de la calomnie et de la diffamation.

Ici, l’expression-sac “ les institutions ” camoufle un rapport de forces inégalitaire entre

  ceux qui, pour quelque raison, depuis la plus ingénue jusqu’à la plus criminelle, se font complices du crime en luttant contre la vérité et contre la justice, et

  ceux qui sont obligés, pour lutter contre les criminels et pour la vérité, d’opposer une résistance aux premiers institutionnels.

Premier bilan

A première vue, il semble bien que le pouvoir abusif ait gagné la partie.

Le juge Connerotte se dit humilié et détruit. On a tenté de marginaliser le procureur Bourlet.

On a aussi torpillé les policiers De Baets et Bille, écartés de leurs enquêtes. Celles-ci sont mises à l’arrêt de manière définitivement provisoire. La justice et leurs supérieurs hiérarchiques établiront qu’ils n’ont commis aucune faute, et au contraire, qu’ils ont bien travaillé. Mais ils ne pourront pas poursuivre leur enquête pour autant. Des enquêtes portant sur des tortures et autres crimes contre des enfants sont donc mises à l’arrêt pour un temps indéterminé, alors que des vérifications reposant sur des témoignages commençaient à apporter des résultats importants. L’enquête sur l’enquête permet d’établir que les enquêteurs poursuivis, en particulier, pour faux en écritures, ont été écartés sur la base de... faux en écritures.

Interrogé là-dessus par la RTBF, le procureur du roi Dejemeppe [7] considère cependant devant la caméra "qu’on ne pouvait tout de même pas tout judiciariser" ; en clair, ce procureur nous dit qu’on ne va tout de même pas judiciariser une petite affaire d’étouffement d’une enquête portant sur des crimes contre l’humanité. Ce même procureur avait pourtant accepté que soit “ judiciarisée ”, durant deux années, la plainte contre l’équipe de De Baets qui, elle, ne reposait sur rien d’autre que des faux en écriture, produits par les dénonciateurs [8].

Que légitime ce type de discours ? Le fait que des institutionnels sur lesquels pesaient les soupçons les plus lourds de détournement des règles institutionnelles ont échappé à la sanction grâce à un nouveau détournement de la règle de droit. Certains ont été promus. Toujours au nom de cette même règle de droit.

L’indépendance du pouvoir judiciaire, un principe régulateur et non un fait accompli

" L’indépendance du magistrat : ce n’est pas un droit pour le magistrat, mais pour le justiciable, et c’est pour le magistrat un devoir " (Eric de Montgolfier, procureur français).

Ici pourtant, on a raisonné comme si on avait affaire à un fait bien compact et établi : le judiciaire est indépendant et doit le rester. Ce n’est hélas pas si simple. Le judiciaire doit toujours viser l’impartialité, il doit faire l’effort d’être indépendant, par la résistance à toute espèce de pression, externe comme interne, qu’elle vienne d’un pouvoir supérieur hiérarchique ou des propres intérêts et préjugés du magistrat. L’indépendance du judiciaire n’est pas, elle ne sera jamais de l’ordre du fait acquis ou accompli. Elle ne peut être que le fait d’une dynamique et, concernant les “ affaires délicates ”, le résultat d’une résistance active et difficile contre toute pression de tout pouvoir, quel qu’il soit.

L’impartialité du juge advient dans un équilibre toujours instable à trouver en se rapprochant au maximum d’un pôle et en en évitant le plus possible un autre. D’une part, le juge impartial doit naviguer avec pour cap le pôle de la résistance pour le droit (au sens où on parle de "droit naturel"), c’est-à-dire de la résistance en faveur du juste, de l’équitable, de l’intérêt collectif supérieur. D’autre part, il doit appréhender, lucidement et sans se laisser mystifier, le pôle de la résistance contre le droit, une résistance au juste qui se nourrit le plus souvent d’un usage abusif du droit positif.

Le premier pas à faire pour sortir des faux débats à ce propos - et des mauvaises décisions ou initiatives politiques - est donc de bien comprendre que nous n’avons pas d’un côté, et dans un premier temps, un “ pouvoir judiciaire indépendant ” et, de l’autre côté, et dans un deuxième temps, des pressions illégitimes sur ce pouvoir. Au contraire, nous sommes en présence d’un seul et même procès du pouvoir et de l’autorité judiciaires, qui doivent toujours à nouveau conquérir leur indépendance sur la tentation facile de céder à l’une ou l’autre pression en sens contraire, quelle que soit l’origine de ces pressions.

Dès lors qu’un pouvoir existe, existe également la tentation pour les humains qui l’occupent d’en abuser ; et, tout aussi naturelle, y répond la tentation de la servitude volontaire. Ceci est vrai de tout pouvoir, qu’il s’agisse de celui des institutionnels, de celui des médias ou de celui du “ peuple ”.

L’institution Justice a le juste pour principe régulateur de ses jugements et décisions. La justice se pratique dans la tension, dans la résistance à toutes les pressions naturelles contre le juste. Elle n’advient que comme cette résistance. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle les magistrats et policiers doivent se soumettre à certaines règles dont le but est de mettre des limites à l’arbitraire. La “ soumission ” à ces règles est pour eux à la fois une contrainte et une protection, une assistance contre l’arbitraire, d’où que vienne celui-ci, y compris de le leurs propres désirs et certitudes.

La résistance des institutionnels comme mode de respect des règles

Comme le fait remarquer Johan Leman , ancien directeur du Centre pour l’égalité des chances, "il peut exister une tension réelle entre les strictes compétences personnelles des institutionnels et le droit, et le devoir, de sortir de ce cadre pour signaler un éventuel délit dont on estime être témoin dans un autre contexte".

Lorsque le crime organisé prend de l’ampleur, lorsqu’il infiltre les institutions de manière suffisamment efficace pour avoir le pouvoir de bloquer des enquêtes, la situation des institutionnels qui ont à s’occuper de ces affaires criminelles devient telle qu’elle les accule à choisir entre résistance et, au mieux, servitude et aveuglement volontaires, au pire, complicité avec le crime. Les plus courageux entrent en résistance, et le respect des lois qu’ils veulent appliquer les expose aux risques physiques et psychiques de la marginalisation, de l’intimidation, du harcèlement dans un environnement où la norme est en voie d’estompement, voire d’inversion de sens.

Les institutionnels sont, par fonction et par habitude, des personnes “ intégrées ”. Leur “ posture ” habituelle, et quasi-naturelle, en même temps que leur devoir, sont ceux de la réserve et du respect des règles, y compris, et à commencer par la soumission aux directives venues de leur hiérarchie. Or, voilà que certains parmi eux sont plongés dans une situation où ce qui allait de soi devient un obstacle à ce travail.

Pire, ils entrevoient que bien faire leur travail pourrait signifier collaborer à une entreprise délictueuse, voire criminelle. Cette situation nouvelle crée une tension entre leur sens du devoir entendu comme respect des règles, et leur obligation civique, qui, en principe rejoint ce respect des règles, mais qui, ici, leur fait obligation de résister à un supérieur, et, par là, à un aspect de la règle, pour pouvoir continuer de respecter cette règle dans son principe. On peut citer ici l’exemple de Myrianne Coen, première secrétaire d’ambassade à Sofia, qui a refusé de co-signer des visas dont elle avait compris qu’ils étaient destinés à des mafieux pour pratiquer ailleurs que chez eux la traite des humains et autres activités criminelles [9].

Jusqu’à ce qu’ils aient à s’occuper « des affaires », le juge Connerotte et le procureur Bourlet n’étaient pas sous les feux de la rampe. Ils ne font manifestement pas partie de ceux qui les cherchent. Il est probable que cela leur permettait de travailler dans un environnement professionnel plus bienveillant qu’aujourd’hui.

Mais une "affaire sensible" peut projeter des institutionnels consciencieux dans une situation paradoxale. Quand pour pouvoir continuer d’exercer leur mission dans le cadre d’une fonction bien intégrée, ils ont épuisé sans résultat tous les recours internes à l’institution, ils doivent en quelque sorte se distancer de leur être-au-monde habituel. Ils doivent se faire violence, ils doivent sortir d’eux-mêmes. En même temps, ils doivent sortir de l’institution pour témoigner sur la scène publique des torsions infligées aux règles institutionnelles par d’autres institutionnels.

Commence alors l’entreprise de harcèlement, de déstabilisation, de diffamation. Les plus courageux entrent en résistance. Le respect des lois qu’ils veulent appliquer les expose au risque physique et psychique de la marginalisation, dans un environnement où la norme est en voie d’estompement, voire d’inversion de sens.

Anne-Marie ROVIELLO,
avec Vincent DECROLY, Aline DHAVRE et Anne MARTIN